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Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association loi de 1901
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CARTE VELO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE VELO
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
1690561
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2001

Présentation de la marque CARTE VELO

Déposée le 25 juillet 1991 par FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association loi de 1901, domicilié(e) 5 rue de Rome, 93110 Rosny-sous-Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne GROSPEILLET - France.

La marque CARTE VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE VELO est expirée depuis le 25 juillet 2001.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : F.F.C. , MONDIAL 96 MONTREUIL , F.F.C. , PASS'SPORT NATURE F.F.C. , METABIEF 94 CHAMPIONNATS D'EUROPE VTT 18-21 AOUT FFC-UEC , CHAMPIONNATS DU MONDE DE CYCLISME SUR ROUTE 2000 BRETAGNE - FRANCE , , CENTRE V.T.T. F.F.C.


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association loi de 1901 - 5 rue de Rome, 93110 Rosny-sous-Bois - France


Anne GROSPEILLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

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